Marque enregistrée - Marque en non vigueur
F
Numéro de dépôt :
943647
Date de dépôt :
31/12/1975
Lieu de dépôt :
Avesnes-sur-Helpe
Présentation de la marque F
Déposée le 31 décembre 1975 par Ets Fauquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Avesnes-sur-Helpe), la marque française « F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque F est expirée depuis le 31 décembre 1985.
Ets Fauquet a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-496